Transizione 1989

créer des filiations purement volontaires mais où l ’ autonomie de la volonté ne joue que peu de róle efficient, on se heurte à d ’ autres obstacles pour y intégrer toutes les procréations artificelles et à de redoutables effets de système résultant du raisonnement analo- gique. — On peut certes concevoir que le mari sterile adopte l ’ enfant que sa femme, avec son accord, a congu d ’ un donneur anonyme. Mais cela ne vaut pas si le couple n ’ est pas marie 7 . Il serait en revanche absurde que la femme qui accouche d ’ un enfant après avoir bénéficié d ’ un don d ’ ovocyte passe par l ’ adoption pour étre reconnue mère. A supposer admise l ’ insémination post mortem, l ’ adoption est également absurde dans ce cas. On ne peut étre adopte par un mort. En revanche, seule l ’ adoption peut donner effet à la substitution de mère et on pourrait y inclure, non sans artifice, la mère géné- tique, adoptant son enfant porte par une autre. Mais, dans ces cas, les tribunaux frangais semblent préférer l ’ adoption simple à l ’ adoption plénière, et préserver ainsi la connaissance et les droits des parents d ’ origine 8 . Mais alors l ’ ano- nymat. des donneuses disparaìt. Or, s ’ il doit s ’ imposer, c ’ est pour tous, hommes et femmes, et non pour quelques-uns. On ne peut omettre enfin de considérer les difficultés actuelles de l ’ adoption, précisément sur cette question conflictuelle du se cret des origines. Elle divise les autorités responsables 9 , met en question le secret de la naissance que connait le droit fran^ais et que l ’ on nomme communément l ’ accouchement sous X; cette fa- culté pourrait bien étre contraire et à la jurisprudence européenne et à la loi sur la communication des documents administratifs con- tenant des données personnelles. A supposer que les adoptés ou les pupilles de l ’ Etat aujourd ’ hui unis en associations agissantes, obtiennent du Parlement la levée du secret, il est clair que la solution devra s ’ imposer aux organismes de conservation des ga- mètes et des embryons dont on se demande bien de quel droit ils détiennent un état ci vii parallèle occulte, sauf parfois pour les confrères . Cette question centrale de l ’ anonymat, à distinguer cependant de la filiation 10 , n ’ est donc nullement réglée, tant le droit positif est contradictoire et discute. — Ramener les procréations artificielles dans le sillage de l ’ adoption enclenche d ’ autres effets de système. 213