Transizione 1989

deux pour que l ’ enfant naisse et cela atteste notre impuissance à l ’ accomplir seul comme l ’ exigence de l ’ inserire dans une relation vivante. Or, qui dira qu ’ il n ’ y a pas de consensus sur cette véri té de la vie, à inventer quotidiennement, que face au pouvoir, les droits de l ’ homme, ce sont d ’ abord les droits de l ’ autre? Cela signifie de restaurer le principe de l ’ indisponibilité de l ’ état des personnes. Il faudra donc des sanctions pour les garantir et ce n ’ est que manque d ’ imagination ou de courage que de croire le droit im- puissant à cet égard. La jurisprudence frangaise remarquable à cet égard a déjà tran- ché sur l ’ illicéité de principe de la maternité pour autrui au terme d ’ une argumentation remarquable qui d ’ une part démantèle le marché organisé et d ’ autre part dénie toute identification de la conception/gestation à un contrat d ’ entreprise comme le pro- posait certains auteurs comme Mme Gobert. Mais la prévision reste ouverte pour les dons des gamètes. 2. Pour les procréations par don de gamètes qu ’ il serait inique ou irréaliste d ’ interdire, elles nous incitent à inventer un statut juridique de ces éléments du corps et à revoir, précisément les règles qui en gouvernent la contestation. Si nous voulons éviter les effets de système et les incohérences d ’ une excessive casuistique, il faudrait rétablir des forclusion par délai court et des limitations des personnes recevables à agir en contestation pour toutes les filiations. Ainsi peut-on restituer au titre, ou à la possession d ’ état, sa valeur d ’ engagement volontaire, d ’ inserire, au regard de la communauté sociale, l ’ enfant dans sa généalogie. Seul ce dernier à sa majorité pourrait récuser cette inscription lorsqu ’ elle n ’ est conforme ni à la vérité biologique ni à la vérité sociologique. Revaloriser la volonté fondatrice du lien parce qu ’ elle est re- connaissance de l ’ autre et engagement envers lui, va de pair avec l ’ exigence morale et sociale de limiter la volonté destructrice. Ainsi pouvons-nous écouter aussi les psychologues qui nous disent que si la coincidence des trois éléments de la filiation, bio logique, affectif et social ou juridique, est la norme souhaitable, les risques de leur dissociation pour l ’ enfant sont atténués lorsque deux au moins de ces trois éléments coincident et que le lien, mème amputé d ’ une de ses vérités, est assuré de sa permanence.

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